NORAPLAN
Présentation de la marque NORAPLAN
Déposée le 24 novembre 1982 par la société NORA SYSTEMS GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORAPLAN est expirée depuis le 24 novembre 2022.
NORA SYSTEMS GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229142 - Publication au BOPI 2002-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation n°2229142 - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 26 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°382248 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 13 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375370 - Publication au BOPI 2003-08-13
Inscription le 7 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365472 - Publication au BOPI 2003-02-07
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478480 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Renouvellement sans limitation n°2007879 - Publication au BOPI 1993-19
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2510021 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21